Vente de logement / diagnostic énergétique

Isolation, maisons écologiques, écoconstruction... c'est ici.

Modérateurs : Rod, Modérateurs

Avatar de l’utilisateur
energy_isere
Modérateur
Modérateur
Messages : 89522
Inscription : 24 avr. 2005, 21:26
Localisation : Les JO de 68, c'était la
Contact :

Vente de logement / diagnostic énergétique

Message par energy_isere » 17 nov. 2005, 19:55

vous allez acheter ou vendre un logement dans les prochaines années , lisez ceci :

http://www.clean-auto.com/article.php3?id_article=4156
Le gouvernement va rendre obligatoire au milieu de l’année prochaine l’établissement d’un diagnostic énergétique lors de la vente des logements, a annoncé lundi Dominique de Villepin dans son discours d’ouverture du "rendez-vous du climat".
Ce diagnostic sera obligatoire à partir de 2007 pour les mises en location, a ajouté le Premier ministre. "Il classera les logements en fonction de leur consommation énergétique, sur une échelle simple en sept classes, et s’accompagnera de recommandations de travaux", a-t-il précisé.

Par ailleurs, une nouvelle réglementation thermique imposera "dès le milieu de l’année prochaine" une meilleure isolation à toutes les constructions neuves, afin de baisser de 15% leur consommation d’énergie.

Le gouvernement va enfin lancer un programme de recherche en matière de logement "basse énergie". L’objectif est d’être "capable d’ici cinq ans de rénover des logements anciens pour qu’ils ne consomment que 50 kilowatts heure" de chauffage par mètre carré, contre 200 kilowatts heure en moyenne aujourd’hui.

Avec ces trois mesures, le gouvernement compte économiser "près de 10 millions de tonnes de CO2", a expliqué le Premier ministre.

Source :AP

Avatar de l’utilisateur
greenchris
Gaz naturel
Gaz naturel
Messages : 1232
Inscription : 02 août 2005, 12:00
Localisation : 91 Essonne
Contact :

Message par greenchris » 19 nov. 2005, 21:35

C'est une mesure excellente, mais après discussion avec un ingénieur de l'Ademe à Batimat, ça sera surement en retard, car il n'y a qu'une seule personne qui travaille dessus.
Le charbon et le gaz prendront sa place (temporairement).
Dans l'ordre, Sobriété, Efficacité et enfin Renouvelables (negawatt).
Attention aux utopies techniques (Global Chance)

Avatar de l’utilisateur
MadMax
Modérateur
Modérateur
Messages : 2990
Inscription : 12 août 2005, 08:58
Localisation : Dans un cul-de-sac gazier

Message par MadMax » 19 nov. 2005, 21:52

C'est dommage que la nouvelle réglementation thermique n'est pas été adoptée plus tôt avec tous ces logements construits au cours des 5 dernières années.

Avatar de l’utilisateur
Cassandre
Modérateur
Modérateur
Messages : 2495
Inscription : 14 sept. 2005, 02:18
Localisation : Toulouse

Message par Cassandre » 20 nov. 2005, 00:07

Bonne mesure notamment pour les mises en location… vous pouvez pas imaginer cette mode toulousaine « grandes fenêtres mal isolées radiateur électrique des années 80 installé juste dessous » :?
regarder Oléocène
« No fate but what we make » (Sarah) « If you're listening to this, you are the resistence. » (John)

Avatar de l’utilisateur
energy_isere
Modérateur
Modérateur
Messages : 89522
Inscription : 24 avr. 2005, 21:26
Localisation : Les JO de 68, c'était la
Contact :

Message par energy_isere » 23 juin 2006, 12:50

Kouack nous a signalé dans le fil sur la bulle immobiliére que ce"diagnostic de performances énergétique " entre en application ce 1er Juillet .

Avatar de l’utilisateur
energy_isere
Modérateur
Modérateur
Messages : 89522
Inscription : 24 avr. 2005, 21:26
Localisation : Les JO de 68, c'était la
Contact :

Message par energy_isere » 23 juin 2006, 12:53

pour en savoir plus j' ai trouvé sur actu-environnement ceci : http://www.actu-environnement.com/ae/news/1326.php4
À partir de juillet 2006, un diagnostic de performance énergétique devra être établi au même titre que le diagnostic amiante, plomb et termites lors de la vente d'un logement afin de réduire les émissions de CO2 et contribuer aux économies d'énergie.


Au regard de préoccupations liées à la sécurité et à la santé des occupants, un certain nombre d'obligations de diagnostics ont été progressivement instauré : lutte contre les termites, lutte contre le saturnisme dû à la présence de plomb dans les peintures ou encore lutte contre les risques liés à la présence d'amiante. Plus récemment un diagnostic des installations de gaz naturel* et un état des risques naturels ou technologiques ont été instaurés.

Le secteur du bâtiment constitue la deuxième source de pollution de dioxyde de carbone (CO2) en France, après les transports. D'après le Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA), les bâtiments émettent un quart du total des émissions françaises de CO2 (2001) soit la plus grosse partie après le secteur des transports. Selon les statistiques de la Mission Interministérielle à l'Effet de Serre (MIES), les rejets français de gaz à effet de serre se sont envolés depuis 2003 dans l'habitat privé et les bureaux : +7%, contre seulement +1% pour les transports.

Transposant en droit national, une directive européenne, l'article 41 de la récente loi de simplification du droit établit un diagnostic immobilier de performance énergétique. Cette loi imposera à partir du 1er juillet 2006 qu'un diagnostic de performance énergétique soit annexé à toute vente immobilière. Par la suite, et à compter du 1er juillet 2007, c'est à tout contrat de location aux frais du bailleur qu'il faudra le joindre.

Ce diagnostic est un document qui comprend la quantité d'énergie effectivement consommée ou estimée pour une utilisation standardisée du bâtiment ou de la partie de bâtiment ainsi qu'une classification en fonction de valeurs de référence afin que les consommateurs puissent comparer et évaluer sa performance énergétique. Il devra être accompagné de recommandations destinées à améliorer la performance énergétique, permettant ainsi, en cas de travaux ou de remplacement d'équipements, d'optimiser les interventions pour maîtriser la consommation énergétique et contribuer ainsi simultanément à réduire les charges pour les occupants et limiter les émissions de gaz à effet de serre. Il devra être établi depuis moins de 10 ans.

Toutefois, le diagnostic n'aura qu'une valeur informative. À la différence d'autres diagnostics, comme le diagnostic termites ou le diagnostic plomb, l'acquéreur ou le locataire ne pourra s'en prévaloir à l'encontre du propriétaire.

Il devra être établi par un professionnel-personne physique ou morale- satisfaisant à des critères de compétences et dont les activités doivent être couvertes par une assurance contre les conséquences de sa responsabilité professionnelle. Ce professionnel ne doit avoir aucun lien de nature à porter atteinte à son indépendance, ni avec le ou les propriétaires ou leurs mandataires qui font appel à lui, ni avec une entreprise susceptible d'effectuer les travaux sur les ouvrages, installations ou équipements pour lesquels il réalise le diagnostic.

Les différents états, constats ou diagnostics que doit produire le propriétaire d'un bien immobilier à usage d'habitation lors de sa vente à un acquéreur non professionnel, sont rassemblés dans un document unique appelé « diagnostic technique ». Il regroupera ainsi à compter du 1er juillet 2006 les documents suivants :

1) L'état mentionnant la présence ou l'absence de matériaux ou produits contenant de l'amiante.
2) Le constat de risque d'exposition au plomb.
3) L'état parasitaire relatif aux termites et autres insectes xylophages (termites).
4) Un état de l'installation de gaz en vue d'évaluer les risques pouvant porter atteinte à la sécurité des personnes, lorsque cette installation a été réalisée depuis plus de quinze ans.
5) L'état des risques naturels et technologiques.
6) Le diagnostic relatif à la performance énergétique.

Certains états devront être joints aux nouveaux contrats de locations : le constat de risque d'exposition au plomb (à partir d'août 2008), l'état des risques naturels et technologiques (dès la parution des textes d'application de la loi risque), le diagnostic relatif à la performance énergétique (à partir de juillet 2007).

Avatar de l’utilisateur
greenchris
Gaz naturel
Gaz naturel
Messages : 1232
Inscription : 02 août 2005, 12:00
Localisation : 91 Essonne
Contact :

Message par greenchris » 23 juin 2006, 13:18

Oui, mais j'ai cru comprendre qu'il n'y avait pas suffisament de personnes formées pour le faire ce diagnostic.

Vous avez des nouvelles la-dessus ?
Le charbon et le gaz prendront sa place (temporairement).
Dans l'ordre, Sobriété, Efficacité et enfin Renouvelables (negawatt).
Attention aux utopies techniques (Global Chance)

Avatar de l’utilisateur
Environnement2100
Hydrogène
Hydrogène
Messages : 2492
Inscription : 18 mai 2006, 23:35
Localisation : Paris
Contact :

Message par Environnement2100 » 23 juin 2006, 13:28

C'est à l'origine la Directive CE\2002\91 qui a instauré un certain nombre d'obligations ; l'état français a négligé d'introduire ces règles dans sa législation, comme l'y oblige pourtant son appartenance à l'Europe.

Le coeur de cette directive est le diagnostic thermique des bâtiments : il oblige les habitants à prendre conscience de la performance relative des bâtiments, en commençant par les bâtiments publics : ceux-ci auraient du être diagnostiqués au 4 janvier 2006 ; ils doivent présenter à l'entrée une affichette de type électroménager, de A à H.

AMC, ni l'état ni les collectivités territoriales ne respectent cette obligation.

L'un d'entre vous aurait-il vu l'une de ces affichettes à l'entrée de sa mairie (ou de tout bâtiment public>1000 m²) ?

Il est très dommage que cette Directive ne soit pas respectée : elle ne coûte quasiment rien (le prix du diagnostic), et pourtant oeuvre bien en direction de la prise de conscience. Nos parlementaires sont hélas trop occupés à s'insulter en direct pour faire leur boulot.
Trop de mépris entraîne des méprises - Phyvette, ca 2007.

Avatar de l’utilisateur
toto
Condensat
Condensat
Messages : 752
Inscription : 18 févr. 2006, 17:51
Localisation : Oisans

Message par toto » 23 juin 2006, 13:37

On se calme.
Encore une fois, effet d'anonce de la part des politiques alors que rien n'est prêt dans l'application.

Diagnostic obligatoire.
  • Etabli par qui? Personne compétente, on va encore se tourner vers les bureaux de contrôle, le personnel sera formé comment? sur quelle base?
    Que va comprendre le diagnostic? La consommation va être basée sur quelles valeurs? celles du locataire ou propriétaire précédent? comment vérifier l'isolation thermique? comment être sûr de ses performances?
    Le bilan sera calculé suivant quels critères?
On donne des valeurs de baisse de 200 kWh/m² à 50 kWh/m² sans préciser pour quel delta de temperature entre exterieur et interieur.

Heureusement, il est précisé que ce "diagnostic n'aura qu'une valeur informative".
Vu le marché de la location, les proprios n'en auront rien à faire. Si tu n'es pas content de l'isolation du logement proposé à la location, tu passes ton tour, il y en a des centaines derrière toi.
Je vends ma maison. Le bilan est désastreux. Au proprio suivant de faire ce qu'il veut.

Pour que ce genre de propos ait une quelconque valeur, il faudrait qu'il y ait une vraie loi discutée et votée au Parlement IMPOSANT à tout propriétaire de faire des travaux pour économiser l'énergie.
Quand on voit l'état du parc de logement en France et le gouffre qui le sépare de ce qu'il devrait être, il est illusoire de penser qu'une annonce de ce type puisse faire avancer le schimlililiblique.

Edit pour répondre à Environnement 2100, tout diagnostic sera bidon et n'apportera rien.
Un coup de spleen? Oléocène et ça repart! (des fois)

Avatar de l’utilisateur
greenchris
Gaz naturel
Gaz naturel
Messages : 1232
Inscription : 02 août 2005, 12:00
Localisation : 91 Essonne
Contact :

Message par greenchris » 23 juin 2006, 13:43

Alors, là Toto, je ne suis pas du tout d'accord.

Bien sùr que cela va faire le tri entre les locations qui te couteront une fortune en chauffage électrique et celle qui seront en chauffage urbain.

Pour les achats de maison, ce sera pareil, on réfléchira à deux fois entre deux maisons, une en A et l'autre en D.

Comme pour l'électroménager, aujourd'hui ils sont tous A ou B, et c'est grace à l'étiquetage.

Par contre sur la formation, on est bien d'accord, il y a un gros problème.
Le charbon et le gaz prendront sa place (temporairement).
Dans l'ordre, Sobriété, Efficacité et enfin Renouvelables (negawatt).
Attention aux utopies techniques (Global Chance)

Avatar de l’utilisateur
Environnement2100
Hydrogène
Hydrogène
Messages : 2492
Inscription : 18 mai 2006, 23:35
Localisation : Paris
Contact :

Message par Environnement2100 » 23 juin 2006, 13:58

toto a écrit : Edit pour répondre à Environnement 2100, tout diagnostic sera bidon et n'apportera rien.
Je connais un tout petit peu le sujet : le diagnostic est simple, assez facile à réaliser : tu mesures d'une part ta consommation énergétique annuelle, de l'autre ta surface rayonnante, et tu obtiens directement ta performance énergétique en kWh/m².an : c'est à la portée de pas mal d'entre nous...

Cette mesure aura un impact important sur l'immobilier neuf : il sera de plus en plus difficile pour un promoteur de vendre des maisons ou des bâtiments mal conçus.

Elle aura un impact imprévu : dans Paris, la plupart des exploitants de bâtiments publics (mairies, gymnases, lycées...) n'ont même pas communication de leurs factures énergétiques : comment veux-tu avoir une gestion sobre dans ces conditions ?

Enfin, tu sembles oublier qu'un Directive Européenne, passé le délai, s'applique en totalité : la Directive 2002\91 date de ... 2002 bien sûr, elle est applicable à compter du 4 janvier 2006.
Trop de mépris entraîne des méprises - Phyvette, ca 2007.

Avatar de l’utilisateur
greenchris
Gaz naturel
Gaz naturel
Messages : 1232
Inscription : 02 août 2005, 12:00
Localisation : 91 Essonne
Contact :

Message par greenchris » 23 juin 2006, 14:52

Environnement2100 a écrit :
toto a écrit : Edit pour répondre à Environnement 2100, tout diagnostic sera bidon et n'apportera rien.
Je connais un tout petit peu le sujet : le diagnostic est simple, assez facile à réaliser : tu mesures d'une part ta consommation énergétique annuelle, de l'autre ta surface rayonnante, et tu obtiens directement ta performance énergétique en kWh/m².an : c'est à la portée de pas mal d'entre nous...
Sur combien d'années ?? Si je remplis la cuve de fioul en plusieurs fois et que je ne donne qu'une facture sur deux ou trois ???
Si c'est la dernière seulement, l'année avant de vendre, je me chauffe au bois ou à l'électrique et je ne donne que la facture de gaz ???

Il ne parait pas du tout sérieux de baser cela sur la consommation.

Si la maison est inoccupée pendant des années ???

Si je chauffe au bois, je ne donne q'une facture sur deux.

Et si je chauffe une grosse partie au bois et que je démonte le poële, le suivant, il fait comment pour savoir ???
Le charbon et le gaz prendront sa place (temporairement).
Dans l'ordre, Sobriété, Efficacité et enfin Renouvelables (negawatt).
Attention aux utopies techniques (Global Chance)

Avatar de l’utilisateur
Environnement2100
Hydrogène
Hydrogène
Messages : 2492
Inscription : 18 mai 2006, 23:35
Localisation : Paris
Contact :

Message par Environnement2100 » 23 juin 2006, 15:02

greenchris a écrit :Si la maison est inoccupée pendant des années ???

Si je chauffe au bois, je ne donne q'une facture sur deux.

Et si je chauffe une grosse partie au bois et que je démonte le poële, le suivant, il fait comment pour savoir ???
Tu serais pas Français toi par hasard ? :)
Trop de mépris entraîne des méprises - Phyvette, ca 2007.

Avatar de l’utilisateur
greenchris
Gaz naturel
Gaz naturel
Messages : 1232
Inscription : 02 août 2005, 12:00
Localisation : 91 Essonne
Contact :

Message par greenchris » 23 juin 2006, 15:08

Environnement2100 a écrit :
greenchris a écrit :Si la maison est inoccupée pendant des années ???

Si je chauffe au bois, je ne donne q'une facture sur deux.

Et si je chauffe une grosse partie au bois et que je démonte le poële, le suivant, il fait comment pour savoir ???
Tu serais pas Français toi par hasard ? :)
Si mais ca tombe bien c'est une loi faite pour être appliqué dans mon pays.
Le charbon et le gaz prendront sa place (temporairement).
Dans l'ordre, Sobriété, Efficacité et enfin Renouvelables (negawatt).
Attention aux utopies techniques (Global Chance)

Avatar de l’utilisateur
toto
Condensat
Condensat
Messages : 752
Inscription : 18 févr. 2006, 17:51
Localisation : Oisans

Message par toto » 23 juin 2006, 15:16

greenchris a écrit :Bien sùr que cela va faire le tri entre les locations qui te couteront une fortune en chauffage électrique et celle qui seront en chauffage urbain.

Pour les achats de maison, ce sera pareil, on réfléchira à deux fois entre deux maisons, une en A et l'autre en D.
Ce serait vrai si l'équilibre offre/demande le permettait. Il n'en est rien et que ce soit pour la location ou l'achat, se sera pareil, tu loueras ce qu'il y aura et tu achéteras ce que tu trouveras de pas trop mal. Quelque soit le bilan énergétique.
Environnement2100 a écrit :Je connais un tout petit peu le sujet : le diagnostic est simple, assez facile à réaliser :...
Ca n'a aucun sens si la part chauffage n'est pas identifiable. Pour l'électricité, la facture englobe souvent le chauffage et l'eau chaude sanitaire.
Bref, il y a une montagne de problèmes à résoudre pour appliquer ce genre de chose et toute application dans l'urgence ne sera que du bricolage nul et non avenu.
Il ne faut pas mélanger l'économie d'énergie et l'amiante, produit pour lequel il y a eu mort d'homme. De plus, il est relativement facile de déceler l'amiante.
Quand on voit les logements où s'entassent les travailleurs immigrés, parfois loués par des institutionnels, il y a encore du chemin à faire.

Les plus baisés dans l'histoire seront encore les vendeurs moyens qui se verront leur argent bloqué chez le notaire parce qu'ils n'auront pas fourni le bilan énergétique.

Pour ce qui est de l'immobilier neuf, il est souvent aux normes Vivrelec et n'aura aucun problème à satisfaire au bilan énergétique.

Je maintiens, effet d'annonce de la part d'un premier sinistre.
Un coup de spleen? Oléocène et ça repart! (des fois)

Répondre